- dispense de payement
- освобождение от уплаты
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Efisio Giglio-Tos — en 1898, l année de la fondation de la Corda Fratres. Efisio Giglio Tos[1] (né le 2 janvier 1870 à Chiaverano, dans la province de Turin, et mort le … Wikipédia en Français
Efisio Giglio Tos — en 1898, l année de la fondation de la Corda Fratres. Efisio Giglio Tos[1] (né le 2 janvier 1870 à Chiaverano, dans la … Wikipédia en Français
Jamet Mettayer — [ou Jean ou Jean Jamet], latinisé en « Jametius Messorius » ou « Metayerius », italianisé en « Giametto Metaieri », est un imprimeur libraire français actif de 1573 à sa mort en 1605. Il a travaillé à Paris de 1573 à … Wikipédia en Français
Philippe II de Bourgogne — Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne Philippe II, dit le Hardi … Wikipédia en Français
Philippe II de Flandre — Philippe II de Bourgogne Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne dit Philippe le Hardi[1] (1342 1404), est le fils du roi Jean II de France, dit Jean le Bon, et de Bonne de Luxembourg … Wikipédia en Français
Philippe ii de bourgogne — Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne dit Philippe le Hardi[1] (1342 1404), est le fils du roi Jean II de France, dit Jean le Bon, et de Bonne de Luxembourg. Né à Pontoise le 17… … Wikipédia en Français
Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18 … Wikipédia en Français
PRESCRIPTION — Aux termes du Code civil, «la prescription est un moyen d’acquérir ou de se libérer par un certain laps de temps, et sous les conditions déterminées par la loi» (art. 2219). Souvent critiquée, cette définition a tout au moins le mérite d’indiquer … Encyclopédie Universelle
Air Algerie — Air Algérie AITA AH OACI DAH Indicatif d appel Air Algérie Repères historiques Date de création 1947 … Wikipédia en Français
Air Algérie — الخطوط الجوية الجزائرية Codes AITA OACIL Indicatif d appel … Wikipédia en Français
Antiquite tardive — Antiquité tardive Assemblée des Dieux. Illustration du codex Vergilius romanus, folio 234, Ve ou VIe siècle, Bibliothèque apostolique vaticane L’expression Antiquité tardive est … Wikipédia en Français